Mentions légales
Informations obligatoires au titre de la LCEN.
Éditeur du site
Dénomination : TODO_BRAND Forme juridique : TODO_ENTITY Numéro SIRET : TODO_SIRET Code APE : 7420Z — activités photographiques Directeur de la publication : TODO_DIRECTEUR Contact : TODO_EMAIL
Hébergeur
Nom : TODO_HOST Adresse : TODO_HOST_ADRESSE
L’article 6 III de la loi pour la confiance dans l’économie numérique impose la mention du nom et de l’adresse de l’hébergeur, et non de son seul nom commercial.
Régime de TVA
TODO_TVA
Le régime applicable détermine la mention obligatoire portée à côté de chaque prix affiché sur ce site. Tant qu’il n’est pas arrêté, cette page et la grille tarifaire affichent un marqueur, et la compilation de production échoue volontairement.
Propriété intellectuelle
Les photographies publiées sur ce site sont la propriété de leur auteur. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est soumise à autorisation écrite préalable.
Les conditions dans lesquelles les images d’une séance peuvent être utilisées par le client sont décrites dans les conditions générales de vente et dans la page consacrée au droit à l’image.
Données personnelles
Le traitement des données collectées par le formulaire de demande de devis est décrit dans la politique de confidentialité, qui précise les finalités, la durée de conservation, les sous-traitants et les modalités d’exercice de vos droits.
Signalement
Toute demande relative au contenu de ce site, y compris une demande de retrait d’une image, peut être adressée à l’éditeur à l’adresse indiquée plus haut. Une demande de retrait émanant d’une personne figurant sur une photographie est traitée sans discussion et sans délai.